Entre Homeozon Quantum Medicina 

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Les Internautes désirant acquérir les produits et services de la marque Homeozon Quantum Medicina par le biais de notre boutique en ligne.

Ces conditions générales de vente sont écrites en français. Si la langue proposée vous est étrangère et si vous ne pouvez pas avoir une transcription compréhensible par le biais des outils de traductions intégrés à votre écran personnel, vous ne devez pas accepter ces conditions générales de vente.

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire pour les produits du site. Ces informations sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie. Le client protégé par les règles RGPD mises en place sur son compte ouvert, reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des cookies liés au fonctionnement, du Règlement Général sur la Protection des Données et des conditions particulières de vente énoncées dans les articles ci-après. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société et son client, les deux parties les acceptant de fait.

Homeozon Quantum Medicina garantit exacte la description détaillée du produit présentés en accord avec les mentions légales. Les photographies illustrant les pages et les produits sont normalement correctes mais n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Homeozon Quantum Medicina ne pourra être engagée.
L’acceptation par Homeozon Quantum Medicina de livrer le produit en dehors de la France Métropolitaine est subordonnée à la validation par le client de ce que le produit concerné respectent la législation en vigueur dans le pays de destination et/ou de livraison.
En aucun cas la responsabilité de Homeozon Quantum Medicina ne saurait être recherchée dans l’hypothèse où le produit commandé par le client enfreit la législation applicable dans le pays de destination ou de livraison hors de l’Europe.

Toute commande passée à Homeozon Quantum Medicina est destinée à l’usage personnel du client.
Les systèmes d’enregistrements automatiques sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Homeozon Quantum Medicina confirme l’acceptation de la commande suite au paiement du client, à l’adresse mail que celui-ci aura communiquée. Le défaut de renseignement entraîne l’annulation de la commande.
La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande et de son paiement intégral.
Homeozon Quantum Medicina se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Les informations données par le client, lors de la prise de commande, engagent celui-ci en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire pour la livraison. Homeozon Quantum Medicina ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. En cas d’un retour complet de la marchandise expédiée lié à un défaut d’adresse, une proposition de réexpédition sera proposée et facturée au client le cas échéant. En cas de perte de marchandise, Homeozon Quantum Medicina demanderait des informations à son prestataire logisticien afin de justifier la responsabilité du transporteur et du client.(les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire)

Après acceptation et confirmation de la commande, Homeozon Quantum Medicina s’engage à livrer  le produit commandé par l’acheteur et ce dans les délais suivants selon la régularité des services de livraisons indiqués ci-après :

• Livraison normale en France Métropolitaine entre 3 et 7 jours.
• Livraison normale à l’International entre 6 et 9 jours.

Ces délais s’entendent à réception par le vendeur du paiement, à l’exclusion des week-ends, jours fériés ou autres impondérables ou cas de force majeure énumérées ci-après pouvant modifier les dit délais sans que le vendeur puisse encourir de ce fait une quelconque responsabilité.
En cas de rupture de stock prolongée au-delà de 14 jours, un nouveau délai d’expédition ou un remboursement sera proposé au client.
La livraison s’effectue par différents prestataires à travers le monde entier à domicile ou en point relais sur toute l’Europe. Les retards éventuels ou modifications des transporteurs ne donnent pas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts ou un remboursement de la commande ou des frais de port.
Pour chaque livraison, le client reçoit un bordereau de transport.
Le vendeur se réserve toujours le droit de faire acheminer au mieux la marchandise sans qu’il puisse encourir de ce fait une quelconque responsabilité dans le cas notamment d’un problème technique.

On considère comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer temporairement ou définitivement selon les cas : les grèves, les manifestations, les accidents de transport, les émeutes, les incendies, les catastrophes naturelles, les épidémies ou pandémies, les attentats, les états de guerre, de dictature, d’embargo, de situation monopolistique ou ordonnance juridique en France et/ou dans le pays de destination, ainsi que l’impossibilité d’être approvisionné.

Le délai de livraison peut être allongé par rapport aux fêtes nationales françaises ou celles du pays de destination.

LES PRINCIPALES FÊTES FRANÇAISES :

• lundi de pâques le 28 mars en 2016 et le 17 avril en 2017
• 1er mai la fête du travail
• 8 mai commémorant la libération de 1945
• Jeudi de l’ascension le 5 mai en 2016 et le 25 mai en 2017
• Lundi de pentecôte le 16 mai en 2016 et le 5 juin en 2017
• 14 juillet la prise de la Bastille
• 15 août l’assomption
• 1 novembre la Toussaint
• 11 novembre l’armistice
• 25 décembre la fête de noël
• 1er janvier le jour de l’an neuf

Le prix est exprimé en euros. Le prix indiqué sur la fiche produit ne comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande finale est le prix définitif à payer.
Ce prix comprend le prix du produit, les frais de manutention, d’emballage, hors frais de transport et de taxes notamment douanières ou locales le cas échéant à l’international.

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande Homeozon Quantum Medicina.
Le prix du produit est réalisé au comptant sans escompte le jour de la commande effective.
Homeozon Quantum Medicina offre plusieurs choix de règlement notamment électronique par le biais du service de paiement 3D SECURE INTERNATIONAL VIVA WALLET qui permet de payer directement par carte bancaire cryptée en toute sécurité.
On ne considère la commande du client validée effective que lorsque les centres de paiements bancaires concernés donnent leur accord et créditent le montant sur le compte du vendeur quel que soit le mode de paiement choisi.
Le paiement s’effectue par carte bancaire avec une solution sécurisée comme 3D SECURE qui génère un code unique par SMS sur le mobile du client.
La sécurité des paiements est totale ainsi que celle du client qui peut porter une réclamation supplémentaire auprès des instances.
Homeozon Quantum Medicina permet à travers son site, de valider tous les paiements par carte VISA, ELECTRON, AMERICAN EXPRESS, MASTER et MAESTRO dans 26 devises étrangères.
En cas de refus bancaire, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

Homeozon Quantum Medicina, applique par courtoisie, ce principe au monde entier.
Le produit refusé ou retourné ouvert, abîmé, endommagé, sali par le client ne sera pas repris, notamment en cas d’emballage reçu dégradé.
Les frais d’envoi et de retour sont à la seule charge du client.
Seul le prix du ou des produits achetés est remboursé en déduction des frais de port, de gestion et de retour qui peuvent être facturés jusqu’à la totalité du montant de la commande.
Ce remboursement sera effectué dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception du produit par nos soins. Le remboursement s’effectuera par crédit sur votre compte bancaire au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

Le présent contrat est soumis au droit Anglais. Homeozon Quantum Medicina ne peut être tenu pour responsable des dommages de toutes natures, tant matériels qu’immatériels, corporels, psychologiques qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation du produit commercialisé.
En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide :

LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige les parties s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle – Alteritae – 5 rue Salvaing 12000 Rodez

ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relative à la garantie contractuelle suppose que l’acheteur a honoré le paiement du ou des produits envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours étudiées avec une bienveillante attention, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer sa situation.
En cas de litige, le client s’adressera en priorité à Homeozon Quantum Medicina pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de Londres pour le siège de la société mère Homeozon Ltd est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.